Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES
USINOR société anonyme

Numéro de dépôt :
94541568
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2014

Présentation de la marque MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2274409) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2274409) - 92070 - France.

La marque MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES est expirée depuis le 24 octobre 2014.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP , USIDRAW


USINOR société anonyme - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2274409) - 92800 - France - SIREN 562094425


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2274409) - 92070 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274409 - Publication au BOPI 2004-10-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, brochures, affiches et livres.Articles pour reliures, photographies, papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. - Publicité et affaires; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment conseils pour l'étude et la réalisation de toute action visant à améliorer la maîtrise des procédés de production, des procédures administratives et des méthodes d'organisation. - Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice, visant à améliorer la maîtrise des procédés. - Education et divertissement; Edition de livres, revues, brochures, manuels d'instruction ou d'enseignement; production de films, clips et bandes vidéo; montages de programmes radiophoniques et audiovisuels.Publication de livres, revues, brochures et manuels d'instruction ou d'enseignement; formation; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, réunions, notamment en ce qui concerne l'amélioration de la maîtrise des procédés de production, des procédures administratives et des méthodes d'organisation de toute entreprise industrielle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.